La santé au travail, c'est notre job ! Comment suivons-nous les apprentis ?

Qu'est-ce qu'un contrat d’apprentissage ?

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail en alternance conclu entre un employeur et un jeune (ou un adulte sous certaines conditions), qui associe formation en entreprise et enseignement en centre de formation. Il relève des dispositions du Code du travail et vise l’obtention d’un diplôme ou d’un titre professionnel.

Les apprentis peuvent être exposés à des risques professionnels variés selon le secteur d’activité : travail sur machines, manutention, produits chimiques, travail en hauteur, bruit, travail de nuit (dans certains secteurs réglementés)... Pour les apprentis mineurs, la réglementation encadre strictement l’affectation à certains travaux réglementés.
 

Un suivi individuel de santé adapté à l’apprenti

Le suivi individuel de l'apprenti dépend de plusieurs facteurs :

• de son âge (mineur ou majeur),
• des risques professionnels auxquels il est exposé,
• de la nature des travaux effectués (notamment s’ils figurent parmi les travaux réglementés pour les jeunes travailleurs).

Bien que le contrat de travail des apprentis soit spécifique, ils bénéficient des règles applicables aux salariés : lorsque l’apprenti est affecté à un poste l’exposant à des risques particuliers ou qu’il a moins de 18 ans et qu’il est affecté à des travaux dangereux dans le cadre de dérogations, il doit bénéficier d’un examen médical d’aptitude.

Apprenti sans risque particulier

Lorsque l’apprenti n’est pas exposé à des risques particuliers, il bénéficie d’une visite d’information et de prévention (VIP). Cette visite est réalisée par un professionnel de santé au travail dans un délai réglementaire après l’embauche. Elle a pour objectifs :

• d’interroger le salarié sur son état de santé,
• de l’informer sur les risques éventuels liés à son poste,
• de le sensibiliser aux moyens de prévention,
• de l’orienter vers le médecin du travail si nécessaire.

À l’issue de cette visite, une attestation de suivi est délivrée.

Apprenti exposé à des risques particuliers

Lorsqu’un apprenti est affecté à un poste présentant des risques particuliers, il bénéficie d’un suivi individuel renforcé (SIR). Dans ce cas, un examen est réalisé par le médecin du travail dans les deux mois suivant l’embauche et donne lieu à la délivrance d’un avis d’aptitude. Lorsqu’un apprenti est en SIR, l’examen médical d’aptitude peut également être organisé avant son affectation au poste afin de vérifier la compatibilité de son état de santé avec les missions confiées.

Une vigilance renforcée pour les apprentis mineurs

Pour les apprentis mineurs affectés à des travaux dangereux dans le cadre de dérogations, un examen médical d’aptitude est obligatoire. Il est réalisé par le médecin du travail dans les deux mois suivant l’embauche, puis renouvelé un an plus tard. Ce suivi relève également du SIR et donne lieu à un avis d’aptitude.

Enfin, les apprentis mineurs et/ou ceux amenés à travailler de nuit bénéficient d’un suivi individuel adapté (SIA). Dans cette situation, la visite doit être organisée avant l’affectation au poste. Elle est réalisée par un professionnel de santé et donne lieu à la remise d’une attestation de suivi.

Besoin d’un rendez-vous ?

En cas de difficulté, l’apprenti peut demander une visite avec le médecin du travail à tout moment.
 

N’hésitez pas à contacter votre Service de santé au travail. Les professionnels de la santé au travail sont liés par le secret médical. 

Pour aller plus loin :

• Consultez la brochure de la DREETS Apprenti-e : Santé Sécurité Contrat