Mentions légales

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d'auteur. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n'aurait pas été au préalable autorisé par le SSTRN est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Les noms et marques cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. 

Liens Hypertextes

Le SSTRN rappelle qu'il ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à www.sstrn.fr et quant au contenu desdits sites. L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas le SSTRN ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.

L'inclusion d'un lien vers ce site à partir d'un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation de notre part. Les liens ne pourront se faire que vers la page d'accueil : http://www.sstrn.fr. Si vous souhaitez établir un lien vers ce site, nous vous remercions de nous en tenir informés par mail : webmaster.

Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Aucune information n'est collectée à l'insu des visiteurs.

Propriétaire du site - responsable légal

SSTRN
Service de Santé au Travail de la Région Nantaise
2 rue Linné - BP 38549
44185 Nantes cedex 4
Tél. : 02 40 44 26 00
Fax. : 02 40 44 26 90

SIRET : 788 354 843 00021
Code APE : 8621Z
N° TVA : FR65788354843

Propriétaire du nom de domaine : SSTRN
Éditeur du site : SSTRN

Réalisation du site

Directeur de la publication : Karim Badi, directeur général
Webmaster & design : Eric Payen de la Garanderie, responsable Service Communication & Information
Équipe de rédaction : Service Communication & Information
Développement : Olivier Pierre
Hébergement de nos sites : SSTRN - Sigma